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Conditions générales d'utilisation

Site Web - Conditions générales d'utilisation

  1. Bienvenue sur le site de Cowboy
    1. Nous sommes la société Cowboy SA, sise rue de la Régence 67, 1000 Bruxelles, Belgique.
      Numéro d'entreprise : 0669.908.031
      Numéro de TVA : BE0669.908.031
      Email : hello@cowboy.com.
    2. Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») sont les conditions d'utilisation de notre site Web et sont accessibles via cowboy.com.
  2. Nous respectons votre vie privée
    Le présent site Web utilise des cookies, comme indiqué dans notre politique en matière de cookies. Vos données personnelles sont traitées conformément à notre politique de protection des données.
  3. Propriété intellectuelle
    1. Si vous acceptez les présentes CGU, nous vous concédons un droit d'utilisation non exclusif, non transmissible, limité et révocable de notre site Web, à des fins non commerciales, tel que décrit dans ce document.
    2. Ce site Web et l'ensemble des contenus que nous mettons à votre disposition, y compris les logiciels, images, éléments graphiques, logos, documents, textes, slogans, contenus d'utilisateurs et toute autre information (« Contenu »), ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, droits relatifs aux bases de données et droits de marque incl.) et les autres droits s'y rattachant sont notre propriété exclusive ou celle de leurs détenteurs respectifs.
    3. Vous n'êtes pas autorisé(e) à copier, afficher, republier, traduire, offrir, transférer ou distribuer, de quelque manière que ce soit, l'une quelconque des parties du site ou de son Contenu, à moins que cela ne soit explicitement autorisé par les présentes CGU ou que nous et les détenteurs respectifs vous y ayons explicitement autorisé par écrit.
  4. Contenus
    1. Cowboy peut contenir des liens vers des applications/contenus/services proposés par des tiers, à titre d'information.
    2. Cowboy peut également autoriser les utilisateurs à publier certains contenus, tels que des images, évaluations, avis, commentaires, questions et d'autres informations (« Contenus d'utilisateurs »), lesquels sont la propriété de l'utilisateur concerné.
    3. Vous consentez à ne pas publier de Contenus d'utilisateurs poursuivant des objectifs commerciaux ou promotionnels, quels qu'ils soient, ou susceptibles d'être illégaux, préjudiciables, injurieux, offensants, diffamatoires, non autorisés, de nature à constituer un harcèlement ou à porter atteinte à la vie privée ou autrement inappropriés. Nous nous réservons le droit de refuser et/ou de supprimer tout Contenu d'utilisateur que nous estimons, à notre seule discrétion, contrevenir aux présentes CGU.
    4. En publiant des Contenus d'utilisateurs sur ce site Web : vous nous accordez une licence non exclusive, transmissible, sous-licenciable, libre de redevances, permanente, mondiale et irrévocable d'utiliser, modifier, traduire, reproduire, publier et diffuser vos Contenus d'utilisateurs dans le cadre de Cowboy et de n'importe quel autre de nos services et des services proposés par nos sociétés affiliées ; vous accordez à chaque utilisateur de ce site Web une licence non exclusive, non transmissible et libre de redevances d'utiliser vos Contenus d'utilisateurs conformément à ce qui est autorisé par le biais des fonctionnalités du site Web et dans le respect des présentes CGU ; vous déclarez et garantissez disposer de tous les droits nécessaires aux fins de la présente section.
  5. Responsabilité
    1. Nous ne nous engageons d'aucune manière, ni implicitement, ni explicitement, concernant : l'accès à notre site Web à un endroit et à un moment précis, ou sa compatibilité avec votre matériel informatique, ou une utilisation non interrompue, la continuité, l'absence de virus, de bogues ou d'autres défauts et comment y remédier ; le contenu du site Web, y compris les Contenus d'utilisateurs et les liens vers des applications/contenus/services proposés par des tiers.
    2. Dans la limite de ce qu'autorise la législation en vigueur, nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de notre site Web et de nos produits et services, sauf en cas de faute intentionnelle.
    3. Dans tous les cas, notre responsabilité est exclue lors de dommages indirects (tels qu'une perte de revenus, de productivité et de données) ou de préjudice moral incluant (sans s'y limiter) le préjudice de réputation.
    4. La limitation de responsabilité mentionnée dans les précédentes sections s'applique dans les limites permises par la législation en vigueur, quel que soit le régime de responsabilité applicable, et ce même en cas de faute grave.
    5. Si Cowboy est jugé responsable, notre responsabilité se limite, dans tous les cas et en dépit des dispositions qui précèdent, à 100 EUR.
  6. Dispositions finales
    1. Les présentes CGU sont exclusivement régies par le droit belge. Les tribunaux du ressort de notre siège social sont seuls compétents pour régler tout litige ayant trait aux présentes CGU, sans préjudice du droit impératif applicable qui prévoit la compétence des tribunaux de votre lieu de résidence.
    2. Si vous n'acceptez pas les présentes CGU, vous devez alors cesser d'utiliser ou de consulter notre site Web.
  7. Paiement par crédit avec Alma
    1. Conformément à l'Article L312-45.
      Le montant est payé par un crédit octroyé par Alma SAS inscrit sur le REGAFI sous le numéro 90876.
    2. Paiement
      Le paiement par crédit est disponible pour le règlement de leurs achats via notre partenaire Alma, l'exécution du paiement est conditionnée par la signature du contrat de crédit proposé par Alma. Le Vendeur accepte par anticipation l'octroi de crédit conclu entre Alma et le client conformément à l'article L312-46 du code de la consommation. Si Alma accepte d'octroyer le crédit au client, le montant sera payé par crédit conformément à l'article L312-45 du code de la consommation. Tout refus par Alma d'octroyer un crédit pour une commande pourra entraîner l'annulation de celle-ci, sauf si le client accepte de payer comptant. Toute résiliation des CGV qui lient le Vendeur et le client, entraine la résiliation du contrat de crédit ente Alma et le client. En cas de rétractation, les frais et intérêts des Clients, leur seront remboursés conformément à la réglementation.
    3. Sécurité
      La sécurisation des paiements est assurée par Alma et ses prestataires. Tous les paiements sont protégés par le 3D Secure. Alma est gestionnaire de télé-paiement et délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.
    4. Cas particulier
      En cas de contrat de vente ou de prestation de services à exécution successive ou livré dans des délais assez longs, le Vendeur doit préciser dans ses CGV le moment de début de la livraison ou de la fourniture, pour plus de précisions vous pouvez contacter les équipes alma sur support@getalma.eu.

Vélos - Conditions générales de vente

  1. Identité du vendeur
    Nous sommes la société Cowboy SA, sise rue de la Régence 67, 1000 Bruxelles, Belgique.
    Numéro d'entreprise : 0669.908.031
    Numéro de TVA : BE0669.908.031
    IDU Corepile: FR027298_069ZBY
    Email : hello@cowboy.com.
  2. Définitions

    Cowboy
    La Société Cowboy SA, dont les coordonnées sont mentionnées au paragraphe 1 ci-dessus.
    Client (ci-après « Vous » ou « Client »)
    Toute personne physique ou morale avec laquelle Cowboy conclut un contrat ou avec laquelle Cowboy négocie la conclusion d'un contrat.
    Consommateur
    Toute personne physique agissant à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.
    Produit
    Tout bien ou service proposé par Cowboy
  3. Applicabilité
    1. Les Conditions générales de vente (« CGV ») de Cowboy s'appliquent à toute offre de produit faite par Cowboy au Client.
    2. Cowboy livre exclusivement en Autriche, Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, France, Italie, Luxembourg, aux Pays-Bas, en Suède et au Royaume-Uni. Cowboy livre les vélos Cowboy 1 exclusivement en Belgique et aux Pays-Bas. Si vous indiquez une adresse de livraison en dehors de ces pays, Cowboy se réserve le droit de refuser la commande.
    3. Pour pouvoir passer une commande, vous devez être âgé(e) de plus de 18 ans, ne pas être juridiquement incapable et disposer d'une adresse électronique valide. Dans le cas où Cowboy viendrait à constater qu'une commande a été passée par une personne mineure, Cowboy se réserve alors le droit de refuser celle-ci.
    4. Pour pouvoir utiliser votre vélo Cowboy, vous devez disposer d'un téléphone mobile avec accès Internet et signal GPS. Avant d'utiliser votre vélo Cowboy, vous devez tout d'abord télécharger l'app Cowboy (disponible sur l'App Store et Google Play) et activer votre compte Cowboy personnel. Le téléchargement et l'utilisation de l'app Cowboy sont gratuits et soumis aux conditions d'utilisation de l'app Cowboy.
    5. Tous les aspects de vos déplacements à vélo sont sous votre responsabilité unique et exclusive. Cela inclut le respect du Code de la route/des règles de circulation routière et des réglementations en matière d'assurance qui vous sont applicables. Ces règles sont susceptibles de varier d'un pays à l'autre. Il relève de votre responsabilité d'évaluer votre niveau de conformité à cet égard. En Belgique par exemple, pour que vous soyez en conformité avec le Code de la route, votre Cowboy doit être équipé avec de réflecteurs à l'avant, à l'arrière du vélo, sur les roues ainsi que d'une sonnette.
    6. Les frais relatifs à l'utilisation de votre vélo et de votre application Cowboy sont à votre charge. Ces frais incluent l'ensemble des coûts liés à votre téléphone mobile, la connexion Internet, le GPS, la recharge de la batterie, la sonnette et les réflecteurs.
    7. Le fait de passer une commande en ligne sur le site Web constitue une acceptation formelle des Conditions générales de vente de Cowboy, des Conditions d'utilisation de l'app Cowboy et de la Politique de protection des données de Cowboy, lesquelles sont disponibles sur notre site Web.
  4. Notre offre et votre commande
    1. Dans le cas où l'offre de Cowboy n'est valide que pour une durée limitée ou si celle-ci est soumise à des conditions spécifiques, autres que celles énoncées dans les présentes CGV, cela est alors explicitement indiqué par Cowboy dans son offre.
    2. Cowboy décrit de manière claire, exhaustive et précise les produits qu'il vous vend ainsi que les étapes du processus de livraison Cowboy.
    3. Le contrat d'achat entre vous et Cowboy est réputé conclu une fois que Cowboy a confirmé votre commande par écrit. Une confirmation vous est transmise après que Cowboy ait reçu l'approbation de l'émetteur de votre carte bancaire. Les commandes sans paiement valide au nom du titulaire enregistré de la carte ne seront ni acceptées, ni traitées par Cowboy. Si vous utilisez la carte bancaire d'un autre titulaire de carte, vous confirmez disposer de l'autorisation d'utiliser cette carte bancaire afin d'effectuer l'achat auprès de Cowboy et de procéder au paiement. Si l'émetteur de votre carte bancaire refuse d'approuver votre paiement auprès de Cowboy, Cowboy ne peut alors pas être tenu pour responsable des éventuels retards dans la livraison et/ou de la non-livraison de votre commande. Cowboy accepte les modes de paiement suivants : Visa, MasterCard et Bancontact.
    4. Cowboy est tenu de livrer les biens dans un délai de 30 jours à compter de la confirmation écrite de la commande par Cowboy.
    5. Pour acheter un produit, ajoutez celui-ci à votre panier d'achat. Indiquez ensuite vos coordonnées et vos données de facturation. Puis confirmez la livraison via notre partenaire de livraison. Une page récapitulative s'affiche lors de la dernière étape. En cliquant sur le bouton « Commander et payer », vous acceptez les CGV de Cowboy. Votre commande devient définitive une fois que vous avez achevé ces différentes étapes.
    6. Les présentes conditions générales peuvent être mises à jour ponctuellement. Nous nous réservons le droit de les modifier, de les amender ou de les changer à tout moment, avec ou sans préavis. Il vous incombe de consulter régulièrement les présentes conditions générales pour vous assurer que vous êtes au courant de tout changement. En continuant à utiliser nos produits après toute modification, tout amendement ou tout changement des présentes conditions générales, vous acceptez d'être lié par ces conditions révisées. En outre, nous nous réservons le droit d'appliquer les nouvelles limitations ou tout autre changement rétroactivement aux achats antérieurs.
  5. Droit de rétractation
    1. Si vous êtes un consommateur, vous êtes en droit de vous rétracter (renoncer à votre achat) et de renvoyer votre commande sans avoir à motiver votre décision et sans coûts additionnels (à l'exception des frais de renvoi). Le fait de vous rétracter vous fait perdre l'accès à l'app Cowboy.
    2. Le délai de rétractation expire 14 jours à compter du jour où vous (ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous) prenez matériellement possession du bien. Lorsqu'un bien est livré en
    3. plusieurs lots ou pièces, le délai de rétractation de 14 jours doit commencer à courir à compter du jour où vous prenez matériellement possession du dernier lot ou de la dernière pièce.
    4. Veuillez noter que vous ne pouvez pas exercer de droit de rétractation pour les biens fabriqués selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
    5. Vous devez renvoyer les biens ou les remettre à Cowboy sans délai indu et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où vous nous avez fait part de votre rétractation du contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez les biens avant l'expiration du délai de 14 jours. Vous êtes tenu(e) de supporter les frais directs de renvoi des biens.
    6. Un refus de livraison est considéré comme un retour, les frais de retour seront donc applicables.
    7. Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard d'une dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s'assurer de la nature, des caractéristiques et du bon fonctionnement de ces biens. L'installation des pédales et/ou le réglage du guidon et/ou le réglage de la selle sont susceptibles d'occasionner de petites rayures, lesquelles diminuent la valeur du vélo. Dans la mesure où ces opérations ne sont pas nécessaires à l'établissement de la nature, des caractéristiques et du bon fonctionnement du vélo, vous êtes responsable à l'égard de Cowboy de toute dépréciation résultant de ces opérations.
    8. Dans le cas où vous renvoyez les biens à Cowboy, Cowboy peut refuser le remboursement tant que Cowboy n'a pas reçu les biens renvoyés ou jusqu'à ce que vous ayez apporté la preuve que vous les avez renvoyés, en fonction de l'événement qui se produit en premier.
    9. Cowboy est tenu de vous rembourser au plus tard 14 jours à compter du jour où nous avons reçu les biens en retour. Dans le cas où Cowboy propose d'enlever lui-même les biens, le remboursement est alors effectué dans un délai de 14 jours à compter du jour où vous avez informé Cowboy de votre rétractation du contrat d'achat.
    10. Cowboy est tenu d'utiliser le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, à moins que vous n'ayez expressément convenu d'un autre mode de remboursement et sous réserve que celui-ci ne génère pas de frais à votre encontre. Cowboy ne rembourse pas les frais supplémentaires si vous avez explicitement opté pour un autre mode de livraison que le mode de livraison standard le moins onéreux proposé par Cowboy.
    11. Vous devez manipuler la commande ainsi que l'emballage avec le plus grand soin pendant les 14 premiers jours suivant la livraison. En tant que consommateur, votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard d'une dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s'assurer de la nature, des caractéristiques et du bon fonctionnement de ces derniers. Afin d'établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des biens, vous devez les manipuler et les inspecter de la même manière que celle qui vous serait permise dans un magasin.
    12. Pour exercer votre droit de rétractation, vous pouvez remplir le formulaire en annexe (ou faire une déclaration similaire et sans équivoque) et l'envoyer par courrier ou courrier électronique, comme indiqué ci-dessus au Paragraphe 1. Nous vous envoyons un accusé de réception de votre rétraction.
  6. Prix
    1. Les prix applicables sont ceux en vigueur lors de la conclusion du contrat d'achat. Les prix de Cowboy demeurent fixes durant la période mentionnée par Cowboy dans son offre, à l'exception des variations de prix susceptibles de résulter de la modification des taux de taxation.
    2. Sauf dispositions contraires, les prix indiqués dans nos offres comprennent la TVA ainsi que toutes les taxes accessoires mais excluent les coûts d'expédition. Les coûts d'expédition peuvent varier en fonction du mode de livraison et du pays dans lequel celle-ci est effectuée.
    3. Cowboy vous informe toujours du prix total avant que vous ne validiez votre commande.
  7. Paiement
    1. Nous acceptons uniquement les paiements anticipés effectués via notre site Web, au moyen des méthodes de paiement indiquées sur celui-ci (cf. Paragraphe 4 ci-dessus).
    2. Afin de garantir un paiement en ligne sécurisé ainsi que la sécurité de vos données personnelles, vos données transactionnelles ne sont transmises que cryptées à l'aide de la technologie SSL (Secure Sockets Layer). Aucun logiciel spécifique n'est requis pour pouvoir effectuer des paiements SSL.
  8. Garantie
    1. Si vous êtes un consommateur, vous bénéficiez d'une garantie légale de 2 ans pour les biens que vous avez achetés à Cowboy. Cette garantie de 2 ans s'applique toujours si le vélo est transféré à un autre propriétaire, et la garantie expire 2 ans après l'achat initial (premier) du vélo.
    2. Les vélos vendus dans le cadre du programme Cowboy Circular bénéficient d'une garantie d'un an.
    3. Cette garantie couvre tous les composants originaux contre les défauts de fabrication et de matériaux (par exemple, dans le cas où les produits ne correspondent pas à la description du produit dans le manuel d'utilisation ou ne correspondent pas à la publicité du produit).
    4. Pendant les six premiers mois de la garantie, vous n'avez pas à prouver que le défaut était déjà présent lorsque vous avez acheté le produit.
    5. La garantie ne couvre pas les dommages ou défauts dus à des accidents ; un montage ou une installation incorrecte du produit par l'utilisateur ; une utilisation, un fonctionnement ou une transformation inappropriés ou négligents du produit ; un entretien contraire aux instructions d'entretien du produit (par exemple, le manque d'entretien des freins).
    6. La garantie ne s'étend pas aux pièces qui se détériorent naturellement et doivent être remplacées à la suite d'une utilisation normale. La durée de vie prévue de ces pièces dépend de facteurs tels que l'étendue de leur utilisation, leur entretien et leur manipulation. Il incombe au propriétaire d'inspecter régulièrement et d'entretenir correctement son vélo et de remplacer les pièces lorsqu'elles ont atteint leur seuil d'usure. Ces pièces sont notamment les suivantes : pneus, chambres à air, disques de frein, plaquettes de frein, câbles, courroies, pignons, rayons, roulements, dommages à la selle.
    7. Il incombe au client de s'assurer que la batterie est rechargée aux intervalles appropriés (6-8 semaines) s'il n'utilise pas le vélo. Le non-respect de cette recommandation peut entraîner le passage de la batterie en mode de décharge profonde. Il s'agit d'un dispositif de sécurité indispensable, et le remplacement de la batterie est aux frais du client.
    8. La garantie exclut explicitement toute altération ou transformation du produit, y compris l'utilisation d'applications tierces pour modifier ou ajuster les paramètres du contrôleur de moteur. Il est important de noter qu'une seule modification peut entrainer des dommages. De plus, si des modifications entrainent des problèmes avec d'autres parties du vélo, dont ses composants, ces problèmes spécifiques ne seront pas non plus couverts par la présente garantie.
    9. Les réclamations au titre de la garantie doivent être adressées directement à Cowboy. Toute réparation sous garantie doit être exécutée par Cowboy ou approuvée par Cowboy à l'avance. Si ce n'est pas le cas, Cowboy a le droit de refuser le recours à la garantie.
    10. Si un recours à la garantie est accepté, nous effectuerons, à notre discrétion, un remplacement (qui n'est pas nécessairement identique) de tout composant ou pièce défectueux, ou nous pouvons consentir des efforts commerciaux raisonnables pour réparer la pièce ou le composant. Cowboy couvrira les frais de la pièce, de l'expédition et tous les frais de main-d'œuvre relatifs à la réparation. Tous les frais de transport supplémentaires (tels que ceux encourus si le client demande un technicien sur site pour effectuer la réparation, ou les frais de déplacement vers et depuis un point SAV) seront à la charge du client.
    11. Toute pièce ou composant de remplacement sera couvert par la garantie pour la même durée que le produit original, et expirera en même temps que la garantie du produit original.
    12. La garantie mentionnée dans cet article s'applique aux produits destinés à être utilisés dans les pays d'expédition de Cowboy : Belgique, Pays-Bas, Allemagne, France, Royaume-Uni, Luxembourg, Danemark, Suède, Italie, Espagne, Autriche, USA. Cowboy n'a aucune obligation (de garantie) envers le consommateur si le produit est utilisé en dehors de ces pays.
  9. Livraison et exécution
    1. L'ensemble des produits sont livrés à l'adresse que vous avez indiquée à Cowboy en tant qu'adresse de livraison ou adresse d'exécution du service.
    2. Le délai de livraison indiqué par Cowboy est basé sur les circonstances applicables à Cowboy au moment de la conclusion du contrat.
    3. À moins que les parties n'aient convenu d'une autre date de livraison, Cowboy est tenu de livrer les biens en transférant la possession matérielle ou le contrôle de ces biens au consommateur sans retard indu et au plus tard 30 jours à compter de la conclusion du contrat.
    4. Si Cowboy manque à son obligation de livrer les biens à la date ou dans le délai convenu(e) avec vous, vous devez demander à Cowboy d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire adapté aux circonstances. Si Cowboy ne livre pas les marchandises durant ce délai supplémentaire, vous êtes alors en droit de résilier le contrat.
    5. La livraison est effectuée via notre partenaire de livraison. La procédure est la suivante : (1) vous prenez rendez-vous et (2) le vélo vous est livré à l'adresse que vous nous avez indiquée.
    6. Lorsque Cowboy vous envoie les biens, le risque de perte ou d'endommagement des biens vous est transféré une fois que vous (ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous) avez pris matériellement possession des biens. Ce risque vous est toutefois transféré dès la livraison par le transporteur lorsque celui-ci a été mandaté par vous pour transporter les biens et qu'une telle option n'était pas proposée par Cowboy, sans préjudice de vos droits à l'encontre du transporteur.
  10. Force majeure
    1. Dans le cas où Cowboy se trouve dans l'incapacité de remplir l'une de ses obligations envers le Client en raison d'une force majeure, cette obligation est alors suspendue durant la situation de force majeure.
    2. Les cas de force majeure englobent l'ensemble des circonstances extérieures échappant à la volonté et au contrôle de Cowboy et rendant le respect de nos obligations totalement ou partiellement impossible. Ces événements incluent, entre autres, des grèves, incendies, perturbations des sources d'énergie, des réseaux de télécommunication ou des systèmes de communication et / ou l'indisponibilité temporaire de la boutique en ligne, une livraison tardive ou une absence de livraison de la part de fournisseurs ou d'autres tiers.
  11. Propriété intellectuelle
    1. L'ensemble des contenus que nous mettons à votre disposition via ce site Web ainsi que tout autre moyen de communication, y compris les logiciels, images, éléments graphiques, logos, documents, textes, slogans, contenus d'utilisateurs et toute autre information (« Contenu »), ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, droits relatifs aux bases de données et droits de marque incl.) et les autres droits s'y rattachant sont notre propriété exclusive ou celle de leurs détenteurs respectifs.
    2. Vous n'êtes pas autorisé(e) à copier, afficher, republier, traduire, offrir, transférer ou distribuer, de quelque manière que ce soit, l'une des parties du Contenu, à moins que cela ne soit explicitement autorisé par les présentes CGV ou que nous et les détenteurs respectifs vous y ayons explicitement autorisé par écrit.
  12. Responsabilité
    1. Nous ne nous engageons d'aucune manière, ni implicitement, ni explicitement, concernant :
    2. l'accès à notre application à un endroit et à un moment précis, ou sa compatibilité avec votre matériel informatique, ou une utilisation non interrompue, la continuité, l'absence de virus, de bogues ou d'autres défauts et comment y remédier ; le contenu de l'app, y compris les contenus générés par les utilisateurs et les liens vers des services proposés par des tiers.
    3. Dans la limite de ce qu'autorise la législation en vigueur, nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de nos produits, sauf en cas de faute intentionnelle.
    4. Dans tous les cas, notre responsabilité est exclue en cas de dommages indirects (tels que les dommages résultant d'un accident, la perte de revenus, de productivité et de données) ou en cas de préjudice moral tel que le préjudice de réputation.
    5. La limitation de responsabilité mentionnée dans les précédentes sections s'applique dans les limites permises par la législation en vigueur, quel que soit le régime de responsabilité applicable, et ce même en cas de faute grave.
    6. Si Cowboy est jugé responsable d'un dommage donné, la responsabilité de Cowboy se limite, dans tous les cas et en dépit des dispositions qui précèdent, au prix que vous avez payé pour les produits Cowboy concernés ou aux sommes effectivement versées à Cowboy par son assurance au titre de l'indemnisation du dommage en question, la valeur la plus élevée des deux étant retenue.
  13. Réclamations
    1. Dans le cas où vous auriez des réclamations à formuler à l'égard des produits Cowboy, n'hésitez pas à nous contacter, comme indiqué au Paragraphe 1.
    2. Les présentes CGV sont exclusivement régies par le droit belge, et ce quel que soit votre lieu de résidence. Les tribunaux du ressort de notre siège social sont seuls compétents pour régler tout litige ayant trait aux présentes CGV, sans préjudice du droit impératif applicable qui prévoit la compétence des tribunaux de votre lieu de résidence.
    3. Si vous êtes un consommateur, vous pouvez contacter le Service fédéral de Médiation pour le Consommateur pour un règlement extrajudiciaire des litiges en matière de consommation https://mediationconsommateur.be/fr.
    4. En cas de litiges transfrontaliers, vous pouvez contacter la Plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) de l'Union européenne https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR.
  14. Dispositions finales
    1. Si, pour une raison quelconque, l'une des dispositions de cet accord était reconnue invalide, nulle ou inapplicable, cela n'affecterait en rien la validité des autres dispositions. En pareil cas, les parties s'engagent à remplacer, d'un commun accord, la disposition reconnue invalide, nulle ou inapplicable par une nouvelle disposition reflétant au mieux leurs intentions et l'esprit des présentes CGU.
    2. Une omission ou une négligence dans l'exécution de l'une des dispositions des présentes CGV n'implique pas qu'il y ait renonciation à celle-ci.

Annexe - Modèle de formulaire de rétractation

“MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION”

(veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat) - À l'attention de Cowboy SA, rue de la Régence 67, 1000 Bruxelles, Belgique, hello@cowboy.com

Je/nous (*) vous notifie/notifions par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien suivant (*) / l'exécution de la prestation de service suivante (*),

- Commandé(e) le (*) / reçu(e) le (*),
- Nom du (des) consommateur(s),
- Adresse du (des) consommateur(s),
- Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification écrite du formulaire),
- Date

(*) Rayez la mention inutile.

Application - Conditions générales d'utilisation

  1. Bienvenue sur l'app Cowboy
    1. Nous sommes la société Cowboy SA, sise rue de la Régence 67, 1000 Bruxelles, Belgique.
      Numéro d'entreprise : 0669.908.031
      Numéro de TVA : BE0669.908.031
      Email : hello@cowboy.com.
    2. Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») sont les conditions relatives à l'utilisation de l'app Cowboy, laquelle est accessible via Google play et l'App Store.
    3. L'app Cowboy vous permet d'activer votre compte personnel Cowboy et d'utiliser votre vélo Cowboy.
    4. En utilisant l'app Cowboy, vous acceptez les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas certaines de ces CGU, vous n'avez alors pour seule option que d'arrêter toute utilisation de l'app Cowboy.
    5. Si vous avez des questions, si vous souhaitez formuler une réclamation ou nous faire part d'une suggestion concernant l'app Cowboy, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse hello@cowboy.com.
  2. Éligibilité
    1. Vous êtes autorisé(e) à utiliser l'app Cowboy si vous remplissez les conditions suivantes : vous avez plus de 18 ans et vous n'êtes pas juridiquement incapable ; vous êtes le propriétaire légitime d'un vélo Cowboy ; vous possédez une adresse électronique valide ; vous disposez d'un téléphone mobile avec accès Internet et signal GPS ; nous vous avons confirmé l'activation de votre compte personnel Cowboy.
    2. L'utilisation de l'app Cowboy est gratuite mais soumise aux présentes CGU. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser l'activation d'un compte personnel Cowboy et de fermer le compte personnel Cowboy de tout utilisateur qui, selon nous, violerait les présentes CGU ou ferait un mauvais usage de l'app et/ou du vélo Cowboy.
  3. Activation de votre compte personnel Cowboy
    1. Pour activer votre compte personnel, vous devez nous communiquer votre adresse électronique, la référence de votre vélo Cowboy ainsi que votre clé privée (celle-ci vous a été remise lors de la livraison de votre vélo Cowboy). Une fois que nous avons confirmé l'activation de votre compte personnel Cowboy, vous pouvez commencer à utiliser votre vélo Cowboy à l'aide de l'app.
  4. Utilisation de votre vélo Cowboy
    1. L'app Cowboy vous permet de :
      • démarrer et arrêter votre vélo Cowboy ;
      • gérer le niveau de charge de la batterie de votre vélo Cowboy ;
      • surveiller votre vitesse et votre direction lorsque vous roulez à vélo ;
      • conserver des informations sur vos précédents trajets à vélo ;
      • repérer l'endroit où se trouve votre vélo Cowboy en cas de vol ;
      • contacter notre service de maintenance et de réparation de vélos.
    2. Tous les aspects de vos déplacements à vélo sont sous votre responsabilité unique et exclusive. Cela inclut le respect du Code de la route/des règles de circulation routière et des réglementations en matière d'assurance qui vous sont applicables. Ces règles sont susceptibles de varier d'un pays à l'autre. Il relève de votre responsabilité d'évaluer votre niveau de conformité à cet égard. En Belgique par exemple, pour que vous soyez en conformité avec le Code de la route, votre Cowboy doit être équipé avec des réflecteurs à l'avant et à l'arrière du vélo et sur les roues ainsi que d'une sonnette.
    3. Les frais relatifs à l'utilisation de votre vélo et de votre application Cowboy sont à votre charge. Ces frais incluent l'ensemble des coûts liés à votre téléphone mobile, la connexion Internet, le GPS, la recharge de la batterie, la sonnette et les réflecteurs.
  5. Nous respectons votre vie privée

    L'app Cowboy utilise des cookies comme indiqué dans notre politique en matière de cookies. Vos données personnelles sont traitées conformément à notre politique de protection des données.
  6. Propriété intellectuelle
    1. Si vous acceptez les présentes CGU, nous vous concédons un droit d'utilisation non exclusif, non transmissible, limité et révocable de l'app Cowboy, à des fins non commerciales, tel que décrit dans ce document.
    2. L'app Cowboy et l'ensemble des contenus que nous mettons à votre disposition, y compris les logiciels, images, éléments graphiques, logos, documents, textes, slogans, contenus d'utilisateurs et toute autre information (« Contenu »), ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, droits relatifs aux bases de données et droits de marque incl.) et les autres droits s'y rattachant sont notre propriété exclusive ou celle de leurs détenteurs respectifs.
    3. Vous n'êtes pas autorisé(e) à copier, afficher, republier, traduire, offrir, transférer ou distribuer, de quelque manière que ce soit, l'une quelconque des parties de l'app Cowboy ou de son Contenu, à moins que cela ne soit explicitement autorisé par les présentes CGU ou que nous et les détenteurs respectifs vous y ayons explicitement autorisé par écrit.
  7. Contenus
    1. Cowboy peut contenir des liens vers des applications/contenus/services proposés par des tiers, à titre d'information.
    2. Cowboy peut également autoriser les utilisateurs à publier certains contenus, tels que des images, évaluations, avis, commentaires, questions et d'autres informations (« Contenus d'utilisateurs »), lesquels sont la propriété de l'utilisateur concerné.
    3. Vous consentez à ne pas publier de Contenus d'utilisateurs poursuivant des objectifs commerciaux ou promotionnels, quels qu'ils soient, ou susceptibles d'être illégaux, préjudiciables, injurieux, offensants, diffamatoires, non autorisés, de nature à constituer un harcèlement ou à porter atteinte à la vie privée ou autrement inappropriés. Nous nous réservons le droit de refuser et/ou de supprimer tout Contenu d'utilisateur que nous estimons, à notre seule discrétion, contrevenir aux présentes CGU.
    4. En publiant des Contenus d'utilisateurs sur l'app Cowboy, vous nous accordez une licence non exclusive, transmissible, sous-licenciable, libre de redevances, permanente, mondiale et irrévocable d'utiliser, modifier, traduire, reproduire, publier et diffuser vos Contenus d'utilisateurs dans le cadre de Cowboy et de n'importe quel autre de nos services et des services proposés par nos sociétés affiliées ; vous accordez à chaque utilisateur de l'app Cowboy une licence non exclusive, non transmissible et libre de redevances d'utiliser vos Contenus d'utilisateurs conformément à ce qui est autorisé par le biais des fonctionnalités de l'app Cowboy et dans le respect des présentes CGU ; vous déclarez et garantissez disposer de tous les droits nécessaires aux fins de la présente section.
  8. Force majeure
    1. Dans le cas où Cowboy se trouve dans l'incapacité de remplir l'une de ses obligations envers le Client en raison d'une force majeure, cette obligation est alors suspendue durant la situation de force majeure.
    2. Les cas de force majeure englobent l'ensemble des circonstances extérieures échappant à la volonté et au contrôle de Cowboy et rendant le respect de nos obligations totalement ou partiellement impossible. De tels événements incluent notamment : grève, incendie, interruption de l'approvisionnement en énergie, des réseaux de télécommunication ou des systèmes de communication, retard de livraison ou absence de livraison par les fournisseurs ou d'autres tiers.
  9. Responsabilité
    1. L'app Cowboy est fournie « telle quelle », sans aucune garantie expresse ou implicite en termes de qualité, de justesse, d'exactitude, de pertinence, de valeur marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation.
    2. Nous ne nous engageons d'aucune manière que ce soit, ni implicitement, ni explicitement, concernant l'accès à l'app Cowboy à un endroit et à un moment précis, ou sa compatibilité avec votre matériel informatique, ou une utilisation non interrompue, la continuité, l'absence de virus, de bogues ou d'autres défauts et comment y remédier ; le contenu de l'app Cowboy, y compris les Contenus d'utilisateurs et les liens vers des applications/contenus/services proposés par des tiers.
    3. Dans la limite de ce qui est autorisé par la législation en vigueur, nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de (l'utilisation ou de l'incapacité de pouvoir utiliser) l'app Cowboy ainsi que nos produits et services, sauf en cas de faute intentionnelle.
    4. Dans tous les cas, notre responsabilité est exclue en cas de dommages indirects tels que (sans s'y limiter) perte de revenus, de productivité et de données, virus, piratage informatique, dommages aux équipements sur lesquels l'app Cowboy a été téléchargée, honoraires d'avocats, ou en cas de préjudice moral incluant (sans s'y limiter) le préjudice de réputation.
    5. La limitation de responsabilité mentionnée dans les précédentes sections s'applique dans les limites permises par la législation en vigueur, quel que soit le régime de responsabilité applicable, et ce même en cas de faute grave.
    6. Si Cowboy est jugé responsable d'un dommage donné, la responsabilité de Cowboy se limite, dans tous les cas et en dépit des dispositions qui précèdent, au prix que vous avez payé pour les produits Cowboy concernés ou aux sommes effectivement versées à Cowboy par son assurance au titre de l'indemnisation du dommage en question, la valeur la plus élevée des deux étant retenue.
  10. Réclamations
    1. Dans le cas où vous auriez des réclamations à formuler à l'égard des produits Cowboy, n'hésitez pas à nous contacter, comme indiqué au Paragraphe 1.
    2. Les présentes CGU sont exclusivement régies par le droit belge, et ce, quel que soit votre lieu de résidence. Les tribunaux du ressort de notre siège social sont seuls compétents pour régler tout litige ayant trait aux présentes CGU, sans préjudice du droit impératif applicable qui prévoit la compétence des tribunaux de votre lieu de résidence.
    3. Si vous êtes un consommateur, vous pouvez contacter le Service fédéral de Médiation pour le Consommateur pour un règlement extrajudiciaire des litiges en matière de consommation https://mediationconsommateur.be/fr.
    4. En cas de litiges transfrontaliers, vous pouvez contacter la Plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) de l'Union européenne https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR.
  11. Politique de protection des employés
    1. Nous n'acceptons aucun comportement discriminatoire, abusif ou de harcèlement envers l'un de nos employés ou partenaires Cowboy et nous nous réservons le droit de refuser le service si cette politique est transgressée.
    2. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique complète de protection des employés.
  12. Dispositions générales
    1. Si, pour une raison quelconque, l'une des dispositions des présentes CGU était reconnue invalide, nulle ou inapplicable, cela n'affecterait en rien la validité des autres dispositions. En pareil cas, les parties s'engagent à remplacer, d'un commun accord, la disposition reconnue invalide, nulle ou inapplicable par une nouvelle disposition reflétant au mieux leurs intentions et l'esprit des présentes CGU.
    2. Les présentes CGU sont susceptibles d'être modifiées de temps à autre. Nous vous informerons de toute modification via votre compte personnel Cowboy. L'utilisation de l'app après une telle notification constitue de votre part une acceptation sans réserve des conditions modifiées.
    3. Vous reconnaissez que nous sommes susceptibles de publier, de temps à autre, des versions mises à jour et mises à niveau de l'app Cowboy, et de mettre automatiquement à jour et à niveau, par voie électronique, la version de l'app Cowboy que vous utilisez sur votre téléphone mobile. Vous consentez à ce que de telles mises à jour et mises à niveau soient effectuées sur votre téléphone mobile et vous acceptez que les CGU s'appliquent à l'ensemble de ces mises à jour et mises à niveau.
    4. Les présentes CGU sont sans préjudice de vos droits, conformément aux dispositions du droit impératif.
    5. Une omission ou une négligence dans l'exécution de l'une des dispositions des présentes CGU n'implique pas qu'il y ait renonciation à celle-ci.

Programme de parrainage - Conditions générales

  1. Les présentes Conditions générales officielles (« Règles officielles ») s'appliquent aux personnes qui accèdent au Programme de parrainage, ou qui l'utilisent, à la fois en tant que Parrain (« vous », « votre », « vos » ou « Promoteurs »), Parrainé (« Ami ») et Cowboy (« nous », « notre », « nos », « Cowboy »). Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant de participer au Programme de parrainage. En participant au Programme de parrainage, vous acceptez ses conditions générales. En participant au Programme de parrainage, vous acceptez les présentes Règles officielles comme contraignantes et confirmez que vous remplissez toutes les conditions d'éligibilité énumérées ci-dessous.
    1. Cowboy (« nous ») offre aux clients (« vous » ou « Parrain ») la possibilité de parrainer des amis (« Amis » ou « Parrainé ») pour acheter les produits ou Services du Commerçant (« Services du Commerçant ») et avoir une chance de gagner une récompense (« la Récompense ») par tirage au sort (« le Tirage au sort »).
    2. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'amender à tout moment les présentes Conditions générales. Vous pouvez résilier le présent Contrat si vous ne souhaitez pas être lié par ces amendements, mais si vous continuez d'utiliser notre Programme de parrainage, vous serez réputé avoir accepté les nouvelles conditions.
  2. Description
    1. Ce Programme de parrainage Cowboy a été lancé le 22/11/2022 à 00 h 01 HEC. Les commandes passées avant cette date ne sont pas soumises au Programme de parrainage et ne donnent pas lieu à des inscriptions pour le Parrain. Le facteur décisif pour ce parrainage est le moment enregistré dans le système informatique de Cowboy.
    2. Cowboy se réserve le droit de modifier à tout moment un élément ou tous les éléments de cette offre sans préavis.
    3. Cowboy se réserve le droit de refuser l'émission de toute récompense à tout Filleul ou Promoteur à tout moment.
    4. Ce Programme de parrainage peut être modifié ou arrêté à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion.
  3. Conditions de participation :
    1. La participation à ce Programme de parrainage est ouverte aux personnes résidant en Belgique, en Allemagne, aux Pays-Bas, en France, et au Royaume-Uni et âgées d'au moins 18 ans (ou qui ont atteint l'âge légal de la majorité) le jour du parrainage.
    2. Pour participer au Programme de parrainage, les participants doivent avoir un compte Cowboy actif.
    3. Le Programme de parrainage de Cowboy s'applique uniquement aux nouvelles commandes de Cowboy Classic, Cruiser et Cruiser ST passées au moment du lancement du programme ou après son lancement.
    4. Les commandes de Cowboy Circular sont exclues de ce Programme de parrainage.
    5. Les Riders d'essai de Cowboy et les membres du personnel de Cowboy ne sont pas éligibles au Programme de parrainage.
    6. Cowboy se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'empêcher tout individu de participer à cette promotion ou à de futures promotions.
    7. Si un client souhaite se retirer du Programme de parrainage, il peut en faire la demande à : hello@cowboy.com.
  4. Identité du participant :
    1. En cas de litige concernant l'identité d'un participant, le titulaire autorisé du compte de l'adresse e-mail utilisée au moment de l'inscription sera réputé être le participant.
    2. Un Titulaire de compte qualifié est une personne physique Fournisseur de services Internet, Fournisseur de services en ligne ou toute autre organisation (p. ex. une entreprise, un établissement d'enseignement, etc.) responsable de l'attribution d'adresses e-mail destinées à être utilisées avec le domaine lié à l'adresse e-mail qui se voit attribuer une adresse e-mail.
    3. À la demande de Cowboy, le gagnant potentiel d'un prix doit prouver qu'il est le titulaire autorisé du compte de l'adresse e-mail liée à l'inscription du gagnant concerné.
  5. Conditions de participation :
    1. Chaque Client de Cowboy est officiellement inscrit au Programme de parrainage de Cowboy après s'être enregistré sur la page web dédiée au Parrainage de Cowboy, accessible via l'appli Cowboy en cliquant sur « Découvrir le programme ».
    2. Chaque Parrain se voit attribuer 1 Parrainage pour chaque Parrainé qui effectue l'achat d'un vélo électrique Cowboy Classic, Cruiser ou Cruiser ST.
    3. Cowboy se réserve le droit d'exclure du Programme de parrainage tous les participants qu'il juge inappropriés ou non autorisés, à sa seule discrétion.
  6. Récompenses et procédure de Tirage au sort :
    1. 3 gagnants recevront un prix, dénommé « Kit Cowboy » d'une valeur marchande approximative de 480,00 €. Le kit comprend 1 veste Rapha, 1 casque POC, 1 t-shirt Cowboy, 1 sac Brooks Pannier et 1 cadenas Abus.
    2. Les prix sont attribués uniquement par tirage au sort.
    3. Les prix ne peuvent pas être échangés contre de l'argent.
    4. Tous les prix sont attribués en l'état et sans aucune garantie. Les prix ne peuvent être transférés, cédés ou remplacés.
    5. Cowboy se réserve le droit de remplacer un prix par un prix de valeur égale ou supérieure.
    6. L'utilisation par Cowboy de marques particulières comme prix n'implique aucune affiliation à ces marques ou approbation de celles-ci.
    7. Les modifications apportées à la Récompense sont annoncées au début de chaque période de tirage au sort et seront prises en compte dans les présentes Conditions générales.
  7. Chances, Contrôle :
    1. Les chances de gagner un prix dépendent du nombre d'inscriptions valables reçues.
    2. Les gagnants eux-mêmes sont responsables du paiement des taxes, de l'enregistrement, des droits de propriété, des frais, des redevances, des assurances et de toutes les dépenses liées à l'utilisation, à l'enregistrement et à l'utilisation de leur prix. Cela comprend la TVA et les taxes sur la propriété. Cowboy n'est pas responsable des taxes et des frais relatifs aux prix.
  8. Sélection des gagnants et notification :
    1. Pour chaque Parrainage réussi, le Parrain reçoit 1 inscription pour le tirage au sort suivant.
    2. Il n'y a aucune limite quant au nombre et à la fréquence de parrainages pouvant être effectués par un seul Parrain.
    3. Les inscriptions au tirage au sort de Parrainages disparaissent après le tirage au sort auquel le Parrainage était soumis.
    4. Le tirage au sort a lieu le premier jour du mois, sélectionné au hasard parmi les Parrains éligibles qui ont reçu au moins 1 Parrainage réussi au cours du mois précédent.
    5. La notification des gagnants aura lieu dans les 2 semaines suivant le tirage au sort.
    6. Les gagnants seront sélectionnés au hasard parmi toutes les soumissions valables et éligibles dans le délai de Soumission conformément aux présentes Règles officielles.
    7. Les gagnants seront notifiés par Cowboy par e-mail.
    8. Pour réclamer un prix, les gagnants doivent suivre les instructions de leur notification par e-mail et répondre dans les 7 jours suivant la notification. Pour gagner une Récompense, les gagnants doivent confirmer dans les 7 jours suivant la réception des documents de Cowboy que leur adresse est correcte et une renonciation à l'éligibilité et une clause de non-responsabilité. Si un gagnant n'effectue pas ces démarches dans le délai imparti, l'attribution du prix pourra être annulée. Un autre gagnant pour ce prix sera alors tiré au sort parmi les autres soumissions éligibles. Jusqu'à cinq (5) autres gagnants peuvent être sélectionnés. Sinon, l'attribution du prix sera annulée.
  9. Récompense du Parrainé
    1. Le Parrainé reçoit à partir du 1-7-2023 12:00 CET d'une année d'assurance vol gratuite avec une nouvelle commande de Cowboy Classic, Cruiser ou de Cruiser ST.
    2. La Récompense du Parrainé ne peut pas être appliquée à des achats antérieurs et n'est pas échangeable contre de l'argent.
    3. Ce Programme de parrainage peut être modifié ou arrêté à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion.
    4. Le Parrainé peut décider de ne ajouter l'assurance vol à sa commande. En n'incluant pas ce service dans sa commande, le Parrainé renonce à son droit à la Récompense du Parrainé.
    5. Récompense du Parrainé n'est pas cumulable avec d'autres réductions ou promotions.
  10. Protection de la vie privée et Approbation de publication :
    1. Sauf si la loi l'interdit, comme condition de réception du prix, le gagnant s'engage à donner à Cowboy son consentement à l'utilisation et à la reproduction de son nom et de sa ville natale, sans rémunération ni contrepartie, sur le site web de Cowboy ou sur tout autre support publicitaire approprié aux fins de la communication du résultat du Programme de parrainage. Avec le consentement préalable du gagnant, Cowboy peut utiliser les photos, les fichiers vocaux et/ou les informations gagnantes du gagnant à des fins promotionnelles en rapport avec le Programme de parrainage et d'autres publicités appropriées après le tirage au sort, sans rémunération ni contrepartie.
  11. Indemnisation générale :
    1. En participant à ce Programme de parrainage de Cowboy, les participants acceptent que Cowboy, sa société mère, ses filiales, les membres de son personnel et ses sociétés affiliées (« Parties exonérées ») ne soient responsables qu'en cas d'intention, de négligence grave et de violation par négligence d'obligations contractuelles essentielles.
    2. Les Parties exonérées seront indemnisées par les Participants de toute responsabilité pour blessure, perte ou dommages de toute nature (y compris les dommages directs, indirects, par négligence, consécutifs ou punitifs) aux personnes ou aux biens par intention ou négligence, en tout ou en partie, directement ou indirectement, et de toute possession, mauvaise utilisation, inutilisation ou utilisation du prix, inscription ou participation au Programme de parrainage ou toute activité liée au Programme de parrainage, y compris l'accès aux sites web liés au Programme de parrainage et l'utilisation de ceux-ci ou de toute prétention à des droits publics, diffamation ou atteinte à la vie privée ou aux biens.
  12. Conflits :
    1. Ce Programme de parrainage et les Règles officielles sont régis par la loi du pays de résidence du participant. En cas de litige entre les parties, les parties conviennent de se soumettre i) à un médiateur de la consommation pour le règlement amiable du litige ou ii) à la juridiction non exclusive des tribunaux du pays de résidence.
  13. Politique de protection de la vie privée :
    1. Cowboy est le responsable du traitement des données. En participant à ce Programme de parrainage, vous acceptez le traitement, par Cowboy, de vos données à caractère personnel communiquées dans le formulaire d'inscription.
    2. Finalités du traitement des données : Vos données à caractère personnel communiquées dans le cadre du Programme de parrainage sont utilisées par Cowboy pour gérer votre participation au Programme de parrainage, à des fins d'analyse web et, le cas échéant, pour vous communiquer des informations sur les produits ou services de Cowboy.
    3. Base du traitement : sauf disposition contraire, le traitement de vos données à caractère personnel est nécessaire à la mise en œuvre du Programme de parrainage.
    4. Période de conservation : Vos données sont utilisées aussi longtemps que nécessaire aux fins pour lesquelles nous les avons collectées. La durée de conservation de vos données variera donc en fonction de la finalité pour laquelle nous avons collecté les données. Vous pouvez demander la restriction du traitement de vos données, l'effacement de vos données ou la révocation de votre consentement à tout moment en prenant contact avec nous via hello@cowboy.com.
    5. Pour de plus amples informations sur vos droits à la protection de votre vie privée, sur la collecte, l'utilisation et la divulgation de données par Cowboy, consultez également la politique de protection de la vie privée de Cowboy sur cowboy.com.
  14. Effet contraignant :
    1. En participant à ce Programme de parrainage, vous acceptez les Règles officielles (qui peuvent être amendées ou modifiées par nos soins, à tout moment). et nos décisions à tous égards concernant les Règles officielles, le Programme de parrainage et/ou que les résultats sont définitifs et nous n'engageons aucune correspondance ou discussion contraignante. Toutes les lois et réglementations s'appliquent à tous les niveaux de la législation du pays de résidence du participant.
  15. Copie de la liste des gagnants :
    1. Pour recevoir la liste des gagnants et leur situation géographique, veuillez envoyer un e-mail à Cowboy après le premier jour du mois suivant le tirage au sort concerné, mais au plus tard le 15 du mois, avec en objet le titre « Gagnants Cowboy du Programme de parrainage ».
  16. Avis de droits d'auteur :
    1. Cowboy est une marque déposée dans le pays concerné par le Programme de parrainage.
  17. Divers :
    1. Cowboy se réserve le droit de suspendre ou d'arrêter le Programme de parrainage ou la participation de tout participant au Programme de parrainage si des virus, erreurs de programmation, interférences humaines ou d'autres causes indépendantes de la volonté de Cowboy affectent l'administration, la sûreté ou la sécurité ou créent autrement une situation où Cowboy ne sera pas en mesure (à sa discrétion) de mener le Programme de parrainage comme prévu.
    2. Les participants qui ne se conforment pas aux Règles officielles, enfreignent des lois, règles ou réglementations relatives à l'inscription au Programme de parrainage, manipulent le déroulement du Programme de parrainage ou adoptent une conduite préjudiciable ou inéquitable envers Cowboy, le Programme de parrainage ou toute autre personne inscrite sont (à la discrétion de Cowboy) exclus de toute participation au Programme de parrainage.
    3. Cowboy se réserve le droit d'exclure les personnes dont l'éligibilité est en cause, qui ont été disqualifiées ou dont la participation au Programme de parrainage est autrement inacceptable. Toute disposition des Règles officielles jugée inapplicable sera appliquée dans la mesure autorisée et le reste des Règles officielles n'en sera pas affecté. Si vous avez des questions sur les Règles officielles ou le Programme de parrainage, veuillez les envoyer par e-mail à hello@cowboy.com.
  18. Organisateur :
    1. Cowboy SA, Rue de la Régence 67, 1000 Bruxelles - Belgique
    2. Le Programme de parrainage est régi par les lois belges, sans égard aux conflits de lois, avec lieu et juridiction d'un tribunal compétent à Bruxelles, Belgique. Votre participation au Programme de parrainage constitue un consentement à la loi applicable, au lieu et à la juridiction précités.
  19. Clause de non-responsabilité :
    1. Cowboy et ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, dirigeants, consultants, travailleurs et agences (collectivement les « Parties exonérées ») ne seront responsables d'aucun des éléments suivants, pour des raisons indépendantes de leur volonté : a) transmission ou saisie tardive, perdue, mal acheminée, erronée, déformée ou défectueuse ; b) dysfonctionnement ou panne téléphonique, électronique, matériel(le), logiciel(le), de réseau, d'Internet ou autre en matière d'informatique ou de communication ; c) interruptions du Programme de parrainage, blessures, pertes ou dommages causés par des incidents indépendants de la volonté de Cowboy ou dus à une intervention humaine non autorisée ; ou d) fautes d'impression dans les documents relatifs au Programme de parrainage (dans toute la mesure permise par la loi).

Conditions d'application pour 1 an d'assurance vol gratuite à l'inscription à la newsletter

  1. Inscrivez-vous à la newsletter Cowboy et recevez un code de réduction unique pour 1 an d'assurance vol gratuite à l'achat de tout nouveau vélo Cowboy. Le code de réduction est valable uniquement pour les nouveaux abonnés et peut être utilisé en achetant un Cowboy Classic, Cruiser ou Cruiser ST neuf avec l'assurance vol gratuite dans votre panier d'achat. Un seul code promotionnel par client et par foyer. L'offre n'est pas cumulable avec l'achat d'un vélo Circular, ni avec d'autres promotions ou codes de réduction. Valable pour une utilisation en ligne uniquement, et exclut les achats professionnels et le leasing. Le code de réduction est unique pour chaque client et ne peut être partagé. Il vous suffit de saisir le code de réduction au moment du paiement pour bénéficier d'une assurance vol gratuite d'un an à l'achat de votre nouveau vélo Cowboy.
  2. Le code de réduction est valable en Belgique, en France, aux Pays-Bas, en Italie et au Royaume-Uni.
  3. Utilisez la même adresse email pour l'abonnement et l'achat afin de bénéficier de la réduction. Les adresses à usage unique sont interdites
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